Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Affaires militaires : réquisitions, sursis, démolitions 1938-1950
Police locale : courses cyclistes, débits de boisson, dancing : déclaration de fermeture, correspondance 1946-1949 ; commission de circulation : convocations 1949-1951 ; circulation, stationnement : courses cyclistes : réglementation temporaire 1949-1953 ; vente de lait : autorisation temporaire 1948 Hygiène : réglement sanitaire 1944-1945 ; service médical de garde : enquêtes, rapports 1950-1954 ; établissements classés : autorisation d'exploitation 1938-1952 ; immeubles menaçant ruine : travaux 1952
Egouts : dossiers classés par ordre numérique
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
REGISTRE DE CORRESPONDANCE : chrono du courrier reçu et diffusé dans les services : un registre 1952-1954
Langue des unités documentaires
Mots clés matières