2954W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/14-2954W/22

Date

2004-2015

Présentation du contenu

EI n°03048

Opérations n° 01013110, 03048548, 03048606, 03048627, 03048628, 03048630, 03048634, 03048635, 03048yyy et 0304800b.

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Auditorium Maurice Ravel, modification du tableau général basse tension.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/22

Date

2009-2015

Présentation du contenu

EI n°03048

Opération n° 0304800b

Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Lot unique, électricité, marché n° 298187 attribué à Cegelec (2009-2015).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.