Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1596 - 1597) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier. - Pose d'une porte de noyer à l'hôtel-de-ville. - Etat des fournitures du charpentier Droguet, lors de l'entrée du Roi. - Etat des réparations faites à l'hôtel du gouverneur. - Pavage place de la Roche. - Entretien des six fontaines " qui pissent ès hospitaulx Saint-Laurens, la Blancherie, maison d'Athanase et jardin de la Fleur de Lix". - Mandats et quittances des propriétaires de maisons louées par la ville. - Compte de Jérôme Durand, commis du voyer : réfection du banc de la cour de l'hôtel-de-ville, réparation à la porte du poids des farines. - Paiement aux batelliers qui ont conduit les recteurs de l'Hôtel-Dieu et deux consuls " au grand hospital Saint-Laurens et veoir la ruine du logis d'Athanaze et le merrein qui s'en est retiré ", portrait du roi par Jean Perrissin, préparatifs pour le retour du légat, aménagement du logis du connétable, armoiries peintes par Perrissin, transport de meubles divers : " grande table de boys noyer qui se allonge des deux costez estante sur quatre pilliers ", " andiers de louthon ", " lanterne de verre ", chandeliers, de bois. - Pose d'une " grande pierre servant de regoule au planchier des offices bas en la salle du commung et percer la muralie pour vuider les eaux et ordures de lad. salle qui si font lhorsque l'hon y mange ". - Pose de chassis. - Autres dépenses pour la reception des ambassadeurs vénitiens, - réparations à l'hôtel-de-ville, feu de joie sur le pont de Saône.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes