Aide à la recherche

2843W - Centre communal d'action sociale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2843W/1-17

Date

1955-2013

Importance matérielle

1,1 ml

Origine

Versement du Centre communcal d'action sociale.

Modalités d'entrées

Versement du 15/10/2020

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Mots clés matières

action sociale, personne agée, aide sociale, structure communale d'aide sociale, établissement médico social

Fonctions

10 Action sociale, 1000 Aide sociale

Cote/Cotes extrêmes

2843W/12-17

Date

1955-2012

Patrimoine immobilier.

Cote/Cotes extrêmes

2843W/16

Date

1955-2006

Présentation du contenu

Résidence 69 rue de Cuire Lyon 4e : article du Conseil municipal, coupures de presse, note (1971-1993), plan de masse SAHLMAS, plan du rez-de-chaussée (1955-1971), arrêté (1988).

Asile municipal Magnin Fournet : copie de la donation de 1826, copie de l'extrait des registres de délibérations du Conseil municipal de 1880, copie du décret préfectoral de 1888, historique (sd).
Extension EHPAD Marius Bertand : plan (2001-2002), rapport au Comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) (2006).
Chapelle Marius Bertrand, désaffectation : plans, copie d'acte notarié (1961), notes, correspondance (2005-2006).
Site résidence Pierre Termier (1999-2000). Création : délibération (1993) ; création d'appartements d'hébergement temporaires : rapport du conseil d'administration (1998) ; transformation du foyer logement personnes âgées en MAPAD, appel à l'UGAP pour le mobilier, communication au Conseil d'administration, transfert de lits : rapports, délibérations du Conseil d'administration, notes (1993-2001).