Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 578
Versant ou donateur : Police générale - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Hygiène publique : nettoiement des caves et greniers ; divagation de chiens ; Police municipale : occupations temporaires du domaine public ; permis de chasse (1963-1976)
POLICE ADMINISTRATIVE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Police générale - 2B
Présentation du contenu
Hygiène publique : nettoiement des caves et greniers : correspondance, 1973 ; chiens : divagations et troubles occasionnés par les aboiements 1964 - 1975, occupation temporaire du domaine public : autorisation d'emplois de hauts parleurs 1963 - 1973, permis de chasse : listes nominatives mensuelles 1974 - 1976
Langue des unités documentaires
Mots clés matières