1059 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1059WP/1-1059WP/1

Date

1963-1976

Description physique

Notes contenant : 123-125

Importance matérielle

1

Origine

Police générale - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 578

Versant ou donateur : Police générale - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Hygiène publique : nettoiement des caves et greniers ; divagation de chiens ; Police municipale : occupations temporaires du domaine public ; permis de chasse (1963-1976)

POLICE ADMINISTRATIVE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1059WP/1

Cote/Cotes extrêmes

1059WP/1

Date

1963-1976

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Police générale - 2B

Présentation du contenu

Hygiène publique : nettoiement des caves et greniers : correspondance, 1973 ; chiens : divagations et troubles occasionnés par les aboiements 1964 - 1975, occupation temporaire du domaine public : autorisation d'emplois de hauts parleurs 1963 - 1973, permis de chasse : listes nominatives mensuelles 1974 - 1976

Langue des unités documentaires

Français