2949W/1-2949W/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08003
Opération n° 08003532
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08003
Opération n° 08003532
Dossier du candidat retenu. -
Lot 3, étanchéité, marché n° 128154 attribué à STEC (2012).
Lot 4, menuiseries extérieures bois, occultations, marché n° 128155 attribué aux menuiseries Thalmann (2012-2015).
Lot 5, menuiseries extérieures aluminium, occultations, bardage polycarbonate, marché n° 128156 attribué à Pieralu (2012-2015).
Lot 6, serrurerie, marché n° 128189 attribué à Socam (2012-2015).
Lot 7, façades, marché n° 128157 attribué à Rolando et Poisson (2012-2015).
Lot 8, menuiseries intérieures bois, marché n° 128158 attribué aux menuiseries Thalmann (2012-2015).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.