Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 660
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Circulation et stationnement : réglementation ; aménagement de carrefours et signalisation ; statistiques 1950-1978
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi 1963-1979
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en novembre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1070WP/21-32 ont été éliminés le 27/10/2017 (cf BE 2017/54).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TAXIS : chauffeurs : examen professionnel, janvier-avril 1978 : dossiers individuels, listes nominatives 1978
Langue des unités documentaires
Mots clés matières