1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1477W/100

Cote/Cotes extrêmes

1477W/100

Date

1986-1991

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

525/1986 : 151 boulevard de la Croix-Rousse 69004 (1986-1988)

526/1986 : 14 rue Gorge de Loup 69009 (1986-1991)

527/1986 : 3 rue de la Caille 69003 (1986-1987)

528/1986 : 71 avenue Jean Mermoz 69008 (1986-1991)

529/1986 : 8 rue de l'Oiseau Blanc 69005, M 199/1987 (1986-1988)

530/1986 : 104 rue Laënnec 69008 (1986-1988).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français