1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 38 rue Vendôme (1886-1982).
- 78 rue Vendôme (1897-1974).
- 84 rue Vendôme (1902-1980).
- 90 rue Vendôme (1905-1990).
- 110 rue Vendôme (1905-1973).
- 136 rue Vendôme (translation : provient du 12 rue Vauban) (1905-1989).
- 139 rue Vendôme (translation : provient du 138 rue Vendôme) (1896-1989).
- 146 rue Vendôme (1908-1968).
- 154 rue Vendôme (1894-1962).
- 160 rue Vendôme (translation : provient du 40 rue Rabelais) (1897-1978).
- 185 rue Vendôme (1906-1983).
- 202 rue Vendôme (1907-1989).
- 204 rue Vendôme (1893-1989).
- 215 rue Vendôme (translation : provient du 58 rue de Bonnel) (1884-1974).
- 232 rue Vendôme (1909-1975).
- 240 rue Vendôme (1900-1988).
- 288 rue Vendôme (1903-1956).
- 294 rue Vendôme (1911-1981).
- 2 route de Vénissieux (1892-1968).
- 81 route de Vénissieux (1933-1963).
- 89 route de Vénissieux (1901-1968).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières