1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1901W/242

Cote/Cotes extrêmes

1901W/242

Date

1996-2000

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

581/1996 : angle bvd des Etats-Unis, rue Pr Beauvisage 69008, modificatif 437/1997, transfert 138/1999, permis de démolir 143/1996 (1996-2000)

582/1996 : 13 ter quai Pierre Scize 69009 (1996-1997)

583/1996 : 4 rue Fénélon 69006 (1996-1997)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français