4C/9-....
Cote/Cotes extrêmes
Modalités d’acquisition
Une partie de la collection est issue de fonds d'archives privées (1II et 1001II). Il avait été choisi de mettre en archives privées les mémoires et thèses ayant des conditions d'accès ou de reproduction spécifiques. Les documents sans condition spécifique rejoignaient le fonds de la bibliothèque. En 2024, la réunion des travaux universitaires issus des fonds d'archives et de la bibliothèque a été réalisée afin d'offrir une collection unique.
Notes sur le contenu
Cet instrument de recherche a fait l'objet en 2023 de l'intégration de documents issus des Achives privées : 1001II/1 à 1001II/71, 1001II/162 à 1001II/179 ainsi que des documents issus du 1II (cotes éparses). Les cotes 1II de ces mémoires sont devenues des cotes vacantes. Chaque notice actuelle (4C) mentionne l'ancienne cote II.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mention de responsabilité
Langue des unités documentaires
Lieu de publication, production et/ou distribution
Date de publication, production et/ou distribution
Conditions d'utilisation
reproductions autorisées
Conditions d'accès
Communicable (communicabilité vérifiée)
Pagination
Composition du matériau
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur le contenu
Composition du jury : L. Falletti prés., R. Laprat, H.-J. Légier Bibliogr. pp. VII-XV.- Thèse pour le Doctorat en droit
Mots clés matières
Mots clés lieux
Mots clés typologiques