1797W/1-1797W/315
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1993 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1993
512/1993 : rue Dr Horand 69009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires