12II/1-12II/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : CHAINE Louis
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Papiers personnels de Claude Coste, notaire à Lyon et de son fils Louis Coste, magistrat et collectionneur. L'essentiel du fonds est constitué de documents administratifs originaux datant de la période révolutionnaire à la Monarchie de juillet.
Date d'arrivée approximative : 1975
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Documents en relation
Autre service : Fonds Coste Bibliothèque municipale de Lyon
Bibliographie
INVENTAIRE DACTYLOGRAPHIE
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (30/09/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fonds Chaine . période de la Terreur, administration générale (1793-1794) : - représentants du peuple, lettre de Gouly, représentant à Bourg, à ses collègues de Ville-affranchie, sur leurs compétences respectives (12 janvier 1794), - département, districts, tribunaux, arrêtés des représentants relatifs à leur organisation (14 octobre 1793- 3 juillet 1794), - municipalité, arrêté de la commune organisant le travail des officiers municipaux (9 février 1794), arrêtés des représentants nommant des officiers municipaux (5 janvier-7 avril 1794), - questions diverses, changement du nom de la place Confort en Saute-mouche s.d, installation du calendrier républicain (21 novembre 1793), changement de noms de rues (10 janvier 1794) projet d'un cimetière général (7 avril 1794) 18 pièces
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes