743WP/1-743WP/92
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Biens communaux : terrains et immeubles, locations, assurances contre l'incendie ; eaux publiques, adduction et distribution (1791-1932).
DOMAINE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- location à la charge de la Ville de locaux destinés à accueillir différents syndicats professionnels, les architectes conseils de la ville, le dépôt des pompes des sapeurs-pompiers et l'oeuvre de la bouchée de pain : correspondance, congés dédites, baux (1870-1898)
- location à la charge de la Ville de locaux destinés à accueillir des cours d'enseignement et le Rectorat : correspondance, baux (1869-1896)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes