2381WP/1-2381WP/12
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Relations sociales.
- Comité d'hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT) : fonctionnement, bandes et cassettes audio (1990-2007).
- Comité technique paritaire (CTP) : cassettes audio (2001-2007).
- Relations avec les syndicats (2006-2007).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions du travail (CHSCT), organisation des séances : convocation, ordre du jour, documents préparatoires, procès-verbaux (6 février, 15 mai, 2 juillet, 6 novembre 2007, 10 juillet 2008).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires