1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Dommages causés lors de l'occupation allemande.
- Demande de remboursement de dégâts causés à des installations appartenant à la Ville de Lyon : état, rapports, notes, correspondance (1940).
- Dégâts et vols lors de l'occupation des logements : inventaires, notes, correspondance (1940-1941).
- Accidents, vol de bicyclette : croquis, rappport, notes, correspondance (1940-1941).
- Succursale André Citroën. Dégâts suite au bombardement : correspondance (1943).
Occupation allemande.
- Organisation générale de la Nation en temps de guerre : note de service (1939), arrêtés préfectoraux, extrait du bulletin municipal officiel, liste des prisonniers à la Part-Dieu du 24 au 30/06/1940 appelés au haut-parleur pour voir leur famille, texte de la convention d'armistice entre la France et l'Allemagne, note sur les envois aux prisonniers de guerre et aux internés civils en Allemagne (1940).
- Occupation par les troupes allemandes : notes, correspondance (1940).
- Réfugiés italiens, alsaciens-lorrains : procès-verbal, mesures à prendre pour la protection des populations de langue allemande, notes, correspondance (1940).
- Liaisons téléphoniques : listes (1940).
- Demandes de poste d'interprètes : liste des demandeurs, notes, correspondance (1940).
- Monnaie allemande : tableau comparatif, notes (1940).
- Demandes d'exonération de logement : arrêté du Maire, notes, correspondance (1940).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1943 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières