1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Bibliographie
Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Dommages causés lors de l'occupation allemande.
- Demande de remboursement de dégâts causés à des installations appartenant à la Ville de Lyon : état, rapports, notes, correspondance (1940).
- Dégâts et vols lors de l'occupation des logements : inventaires, notes, correspondance (1940-1941).
- Accidents, vol de bicyclette : croquis, rappport, notes, correspondance (1940-1941).
- Succursale André Citroën. Dégâts suite au bombardement : correspondance (1943).
Occupation allemande.
- Organisation générale de la Nation en temps de guerre : note de service (1939), arrêtés préfectoraux, extrait du bulletin municipal officiel, liste des prisonniers à la Part-Dieu du 24 au 30/06/1940 appelés au haut-parleur pour voir leur famille, texte de la convention d'armistice entre la France et l'Allemagne, note sur les envois aux prisonniers de guerre et aux internés civils en Allemagne (1940).
- Occupation par les troupes allemandes : notes, correspondance (1940).
- Réfugiés italiens, alsaciens-lorrains : procès-verbal, mesures à prendre pour la protection des populations de langue allemande, notes, correspondance (1940).
- Liaisons téléphoniques : listes (1940).
- Demandes de poste d'interprètes : liste des demandeurs, notes, correspondance (1940).
- Monnaie allemande : tableau comparatif, notes (1940).
- Demandes d'exonération de logement : arrêté du Maire, notes, correspondance (1940).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1943 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières