Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
EHPA, démarche de concertation : comptes rendus, notes, correspondance (2010).
Plan d'investissement 2016-2022 (2017) ; tranformation de la résidence de la Soie (1998-2003) ; aménagement de la résidence Smith (2004-2009) ; résidence Constant, projet, réunion avec le Comité régional d'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) (2010) : comptes rendus, notes, correspondance.
EHPAD, restructuration de la résidence Etoile du jour : programme fonctionnel, programme technique, fiches de prestation (2017).
EHPAD, demande d'extension de lits : correspondance ; fermeture : arrêtés (2009-2012).
EHPAD, résidence Marius Bertrand, conflit : rapports, notes, correspondance (2016-2017).