Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26/04/2013
Présentation du contenu
Tableau de concordance
1-67 : Déclarations de travaux
68-78 : Permis de démolir
79-91 : Consultations préalables
92-93 : Déclarations de division
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2013 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
795/2003 : 32 rue Camille 69003
796/2003 : 40 rue Pr Florence, 24 rue Balthazar 69003
797/2003 : 3 rue du Transvaal 69008
798/2003 : 3 rue de Trêves 69009
800/2003 : 90 rue du Repos 69007
801/2003 : 43 bvd des Canuts 69004
803/2003 : 61- 63 rue Cuvier 69006
804/2003 : 61 rue L. Jouhaux 69003
805/2003 : 2 pl. de la Croix-Rousse 69004
807/2003 : 47 crs Dr Long 69003
809/2003 : 19 rue Bellicard 69003
810/2003 : 17 rue Pr Florence 69003
811/2003 : 180 montée de Choulans 69005
812/2003 : 10-11 pl. de la Croix-Rousse 69004
813/2003 : 8 rue de l'Ancienne Préfecture 69002
814/2003 : 7 pl. des Terreaux 69001.
Mots clés typologiques