115II/1-115II/76
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Fondation dispensaire général de Lyon
Type d'entrée : Dépôt
Présentation du contenu
DISPENSAIRE GENERAL DE LYON. - Origines et histoire du Dispensaire (1818-1979). Administration, Conseil d'administration (1818-1976) ; comité médical (1829-1864). Fonctionnement général, relations avec la Préfecture du Rhône (1825-1976) ; correspondance générale (1818-1975). Service médical (1828-1967). Finances et comptabilité (1818-1976). Personnel (1835-1975). Bâtiments (1827-1956). Iconographie ( (entre 1830 et 1980).
Type de classement : Plan de classement
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Le fonds est communicable selon les lois, décrets et réglements en vigueur pour les archives publiques. Les documents non encore communicables sont soumis à dérogation. Les Archives municipales de Lyon sont habilitées à statuer sur ces demandes. Le déposant autorise les reproductions sauf en cas d'exploitation à des fins commerciales pour lesquelles l'autorisation écrite du déposant est requise. Cette autorisation écrite est aussi requise pour tout prêt de documents. (Cf contrat de dépôt en date du 10/07/2002, lettre de la fondation du Dispensaire général de Lyon, 10/11/2005).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FONCTIONNEMENT GENERAL DU DISPENSAIRE GENERAL DE LYON
Fonctionnement général, contrôle exercé par la Préfecture du Rhône sur la gestion comptable : pièces budgétaires et comptables (1924 - 1930) ; informations communiquées par le Dispensaire général à la Préfecture du Rhône : rapports moraux, comptes-rendus de séances du Conseil d'administration, correspondance, listes nominatives des administrateurs (1927, 1937 - 1976) ; représentation de la Préfecture du Rhône à la Commission de travail : procès-verbal de la réunion (1976)
Contrôle de la gestion comptable : voir aussi 115 ii 67
Langue des unités documentaires
Notes
Le fonds est communicable selon les lois, décrets et réglements en vigueur pour les archives publiques. Le déposant autorise les reproductions sauf en cas d'exploitation à des fins commerciales pour lesquelles l'autorisation écrite du déposant est requise. Cette autorisation écrite est aussi requise pour tout prêt de documents. (Cf contrat de dépôt en date du 10/07/2002).
Mots clés matières
Mots clés typologiques