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1902 W

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Cote/Cotes extrêmes

1902W/1-1902W/11

Date

1984-2000

Importance matérielle

11

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Coordination urbaine. Cité internationale : aménagement des équipements.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

1902W/9

Cote/Cotes extrêmes

1902W/9

Date

1990-1999

Présentation du contenu

Cité internationale. Equipements. Parkings.

- Création, affermage et gestion : comptes rendus de réunions, projets de convention d'affermage, avenant, rapport, convention d'occupation, compte rendu annuel de gestion du parking P-3, notes, correspondance (1990-1999).

- Réception des travaux du parking P-3 : invitation, procès-verbal de constatation d'achèvement, annexes, actes de dation en paiement, correspondance (1993-1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français