Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/01/2020.
Conditions d'accès
Fonds communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Enquête auprès de 45 villes : questionnaires (1997).
Observatoire de la sécurité et de la délinquance : fiches de recensement des incidents (1999-2003).
Dossiers thématiques (gens du voyage (2000-2001), jets de pierre (1998-1999), Police municipale (1998-2006), direction des Affaires culturelles (1996-2000), direction de l'Action sociale (1996-2000), direction Développement social urbain, salle de musculation Mermoz (2000), direction des Affaires scolaires (1996-1999) : documentation, notes, correspondance.
Conditions d'accès
Dossier communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.