1143 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1143WP/1-1143WP/53

Date

1803-1959

Importance matérielle

54

Origine

Police municipale - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police locale. Sursis d'incorporation ; Bals, débits de boisson, autorisations et fermetures

Fêtes officielles 1947-1957

Fourrière municipale, mouvement de chiens, rapports de capture 1946-1953

Hygiène. Laboratoire municipal, organisation, fraude alimentaire, inspection des viandes, vente de lait ; service médical de garde : état journalier, registres ; établissements classés, autorisation d'exploitation (1958)

Immeubles menaçant ruine : permis de démolir (1954-1956)

Voirie urbaine : tout à l'égout 1950

POLICE - HYGIENE - 2D

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en janvier 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1143WP/22

Cote/Cotes extrêmes

1143WP/22

Date

1946-1957

Présentation du contenu

POLICE URBAINE : ventes foraines : permissions de démonstrations ou de dégustations à l'étalage : double de l'autorisation avec décompte des droits payés (1948) ; bâches de Noël, débrides, commerces non sédentaires, ventes à l'occasion des foires de Lyon : reglements, arrêtés, correspondance 1946-1957

Langue des unités documentaires

Français