1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1901W/38

Cote/Cotes extrêmes

1901W/38

Date

1996

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1996

0147/1996 : 13-19 boulevard Jules Favre, 3 rue Chevillard 69006

0148/1996 : 13 rue de l'Alma 69001

0149/1996 : 45 rue de Belfort 69004

0150/1996 : 21 bis rue des Basses Verchères 69005

0151/1996 : 278 avenue Berthelot 69008

0152/1996 : 14 rue Bossuet 69006

0153/1996 : 94 bis rue Maurice Flandin, 202 rue Paul Bert 69003

0155/1996 : 4 rue Ferrachat 69005

0156/1996 : 202 av. du 25e RTS 69009

0157/1996 : 42-45 passage de l'Argue 69002

0158/1996 : 13 rue de l'Alma 69001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français