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2867W - Mandatures 2008-2014 et 2014-2020. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2867W/1-56

Date

1993-2019

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Cabinet de M. Gilles Buna, adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville. Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 10/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2866W ; 2873W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, politique de la ville, urbanisme, logement

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Cote/Cotes extrêmes

2867W/3-56

Date

1993-2018

Cote/Cotes extrêmes

2867W/53-56

Date

2003-2017

70 rue Cordier ; groupe scolaire et logements avenue Joannes Masset ; auberge de l'Ile Barbe ; Le Chatelard l'Ile Barbe ; parc Benoît et Cap Vaise ; îlot des Tanneurs.

Cote/Cotes extrêmes

2867W/53

Date

2010-2017

Présentation du contenu

70 rue Cordier, cession d'un terrain en vue de la réalisation d'un programme immobilier d'habitation : dossier de présentation, dossier de consultation, contentieux relatif au projet Nohao, notes, correspondance (2014-2016).
Construction d'un groupe scolaire et des logements avenue Joannes Masset, servitudes Gaz réseau distibution France (GRDF) : règlementation de servitude, avis du gestionnaire du réseau, arrêté préfectoral, notes, méls, correspondance (2015-2016).
Auberge de l'Ile Barbe, réhabilitation d'une maison en chambres d'hôtes et création d'un ponton de plaisance : contentieux, présentation du projet (2013-2016).
Le Chatelard l'Ile Barbe (monument historique), réhabilitation en logements : étude, comptes rendus de réunion, copie de demande de permis de construire, projet de convention, méls, correspondance (2012-2017).
Parc Benoît et parking Cap Vaise, aménagement du quartier : document de présentation, comptes rendus de réunion, documentation, notes, méls, correspondance (2015).
Ilot des Tanneurs, construction de logements : recours gracieux, dossier de consultation, cahier des charges, comptes rendus de réunion, expertise urbaine, notes, méls, correspondance (2010-2015).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)


Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).