1039 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1039WP/1-1039WP/16

Date

1937-1987

Importance matérielle

10

Origine

Bureau des inhumations

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 744

Versant ou donateur : Bureau des inhumations

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Pompes funèbres et cimetières : administration du service des inhumations : correspondance (1983-1985), marchés de fourniture de cercueils et de fourgons funéraires (1937-1987) ; inhumations : registres des certificats médicaux de décès (1986), certificats délivrés par les mairies (1987) ; incinérations : gestion des cases (1985-1986) ; cimetières,révision des tarifs de concessions (1947-1987) E.T. : états des encaissements journaliers par imputations comptables 1983-1986 E.T. en 1997 : articles 1039 Wp 20 à 26

POMPES FUNEBRES ET CIMETIERES

Note sur le classement : Classé en 1996. Les articles 1039 WP 3 à 5, 13 à 15 et 17 à 19 ont été éliminés en 2007.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1039WP/10

Cote/Cotes extrêmes

1039WP/10

Date

1937-1970

Présentation du contenu

POMPES FUNEBRES : - Fourniture de fourgons funéraires pour les transports intercommunaux : notes, rapports, marchés, avenants, délibérations du conseil municipal, tarifs 1937-1970

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières