Marché de maîtrise d'oeuvre (MOE), délibération, rapport d'expertise économique, diagnostic, diagnostic amiante, diagnostic plomb, diagnostic sérigraphie, correspondance, étude préalable d'aide à la décision (EPAD), avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), déclaration préalable, dossier établissement recevant du public (ERP), coupure de presse, procès verbal de constat.

Aide à la recherche

2747WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/31

Date

1975-2015

Importance matérielle

3,6 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/5

Date

1975-2013

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/2

Date

2008-2012

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1

Date

2008-2010

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières