Protocole de restauration, constat et état des lieux avant travaux, dossier de consultation des entreprises (DCE), permis de construire, communication, correspondance, contrôle technique, diagnostic plomb, diagnostic amiante, nouvelle étude diagnostic, nouveau programme, nouvel avant-projet définitif (APD), déclarations de travaux, marché maîtrise d'oeuvre (MOE), ordres de service maîtrise d'oeuvre, suivi des déchets.

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2750WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP34

Date

1991-2015

Importance matérielle

4 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP11

Date

2001-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/10-2750WP/11

Date

2002-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/11

Date

2012-2014

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières