726WP/1-726WP/146
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations, démolitions, contentieux, acquisitions, cessions (1899-1957).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- Immeubles : locations : 1er arrondissement : textes officiels, baux, devis, correspondance (1874-1947)
- Service des Eaux : projet d'installation dans un nouveau local : baux, plans, correspondance (1918-1919)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes