2140WP/1-2140WP/9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement.
Type d'entrée : Versement.
Présentation du contenu
Elections politiques et professionnelles (1994-2002).
Délégation de signature : arrêtés du Maire (2001-2007).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Organisation de la mise sous pli, centralisation des opérations : notes, comptes rendus, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
Mots clés matières