Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
314W, 413W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1948. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, certificat de conformité, demande d'autorisation préalable, engagement, devis, correspondance.
71 : 5-7 Petite rue de Monplaisir, Gros architecte
73 : 111 rue du Dauphiné, Pinet architecte
74 : rue F. Buisson, crs Richard Vitton
75 : 33 rue Pr Florence
76 : surélévation et aménagement de magasin et garage à bicyclettes de la Sté constructions métalliques et entreprises (CME) 1 rue du Pré Gaudry
77 et 78 : 249 et 256 av. J. Jaurès
79 : 5 av. des Acacias, Massaux architecte
81 : 269 rue de Créqui, Cohendet architecte
83 : agrandissement d'atelier des Ets Godde-Bedin rue projetée reliant la rue Hénon à la rue Barodet et imp. Gord prolongée, Mayoussier architecte.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques