2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1365 à 2008/1397.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/48

Date

2008-2011

Présentation du contenu

2008/1365 : 2 rue Audran.
2008/1367 : 53 rue Montesquieu.
2008/1368 : 202 route de Vienne.
2008/1370 : 16 rue Claude Debussy (2008-2009).
2008/1371 : 22 rue du Dauphiné.
2008/1373 : 2 rue Chinard.
2008/1374 : place Tobie Robatel.
2008/1375 : 5 rue Constantine.
2008/1376 : 15 rue Pasteur.
2008/1377 : 76 rue Saint-Georges.
2008/1378 : 40 rue Victor Hugo.
2008/1380 : 17 place Jules Ferry.
2008/1381 : 44 rue Saint Georges.
2008/1382 : 81 quai Charles de Gaulle (2008-2011).
2008/1384 : 28 rue Xavier Privas.
2008/1385 : 44 rue du Bocage.
2008/1386 : 22 rue Xavier Privas.
2008/1387 : 10 rue Perrod (2008-2009).
2008/1388 : 132 rue de Sèze.
2008/1389 : 3 rue des Trois Rois.
2008/1390 : 165 rue Joliot Curie.
2008/1391 : 16 montée de la Butte.
2008/1392 : 35 rue du Mail (2008-2009).
2008/1393 : 231 rue de Créqui (2008-2009).
2008/1394 : 8 rue Burdeau.
2008/1395 : 64 rue de la Charité.
2008/1396 : 86 rue de Sèze.
2008/1397 : 44 rue Henri Germain.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques