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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1365 à 2008/1397.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/48

Date

2008-2011

Présentation du contenu

2008/1365 : 2 rue Audran.
2008/1367 : 53 rue Montesquieu.
2008/1368 : 202 route de Vienne.
2008/1370 : 16 rue Claude Debussy (2008-2009).
2008/1371 : 22 rue du Dauphiné.
2008/1373 : 2 rue Chinard.
2008/1374 : place Tobie Robatel.
2008/1375 : 5 rue Constantine.
2008/1376 : 15 rue Pasteur.
2008/1377 : 76 rue Saint-Georges.
2008/1378 : 40 rue Victor Hugo.
2008/1380 : 17 place Jules Ferry.
2008/1381 : 44 rue Saint Georges.
2008/1382 : 81 quai Charles de Gaulle (2008-2011).
2008/1384 : 28 rue Xavier Privas.
2008/1385 : 44 rue du Bocage.
2008/1386 : 22 rue Xavier Privas.
2008/1387 : 10 rue Perrod (2008-2009).
2008/1388 : 132 rue de Sèze.
2008/1389 : 3 rue des Trois Rois.
2008/1390 : 165 rue Joliot Curie.
2008/1391 : 16 montée de la Butte.
2008/1392 : 35 rue du Mail (2008-2009).
2008/1393 : 231 rue de Créqui (2008-2009).
2008/1394 : 8 rue Burdeau.
2008/1395 : 64 rue de la Charité.
2008/1396 : 86 rue de Sèze.
2008/1397 : 44 rue Henri Germain.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme