5II/1-5II/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Famille Regnauld de Parcieu 1626-1881, famille de Ponsainpierre 1673-1759, familles alliées 1595-1805 : correspondance familiale et d'affaires, actes et titres de propriété.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Bibliographie
INVENTAIRE DACTYLOGRAPHIE - LISTE ALPHABETIQUE ET DESCRIPTIVE DES CACHETS DE LETTRES
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (30/09/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DOMAINES PROVENANT DES LE MULIER DE BRESSEY : - Terres près de Montcenis : Perigas, le Breuil, Penneuil, Essertenne 1735-1821 - Terres à Torcy 1795-1871 - Marmagne : domaine des Naudiets 1794-1801 - Saint-Symphorien de Marmagne : pré de la Grenouille 1745-1812 - Saint-Vallier et Ciry 1739-1870 - Rentes et pensions au profit des Ursulines de Montcenis, des jésuites d'Autun et de l'église de Couches 1646-1818 - Succession d'André Venot 1763-1777 - Correspondance des hommes d'affaires des familles Le Mulier de Bressey et Regnauld 1800-1871
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés personnes