321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE JANIN, 4ème arrondissement: - alignement de la dite rue : construction : enquête d'utilité publique, échange de terrains avec la Compagnie du Gaz de Lyon : rapport, actes de vente, arrêté préfectoral, correspondance, délibération 1872-1874 - élargissement de la dite rue : cession de terrain et de pavillon : expropriation, affaires judiciaires : correspondance 1854-1859
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes