1442 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1442WP/1-1442WP/70

Date

1901-1990

Description physique

Notes contenant : 1-70

Importance matérielle

70

Origine

Régie des biens communaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Régie des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Régie des biens communaux : Gestion des biens communaux : location. Acquisition, entretien des immeubles : "dossier général", copie de l'acte d'acquisition, correspondance, factures de gaz, électricité et eau. Location : "dossier locataire" : correspondance, baux. Classement des immeubles démolis, vendus ou cédés par arrondissement 1900-1990. Budget 1985-1987. Charges 1986-1987. Rôle des loyers 1985-1986. Gestion des biens communaux : terrains communaux 1977-1990.

DOMAINE
manque 21 emprunté le 19.12.1995

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

1442WP/50

Cote/Cotes extrêmes

1442WP/50

Date

1976-1978

Présentation du contenu

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : - dossier général, société Noirclerc, correspondance (1976-1977-1978)

Langue des unités documentaires

Français