1C/6000-1C/7999

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Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 1 : 1 à 299 999 : inférieur à 25 cm de hauteur (hors brochures)

Personnel non titulaire [état, départements, communes et établissements publics]

Cote/Cotes extrêmes

1C/7101

Complément du titre

régime complémentaire de retraites (I.P.A.C.T.E.)

Collectivité auteur

Journal officiel de la République française

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

JOURNAUX OFFICIELS

Date de publication, production et/ou distribution

1960

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

138 p.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de l’identificateur de la ressource et des modalités d'acquisition

Inv. AML : 1861