Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-5 : Permis de démolir (PD), recours gracieux (2009-2010)
6 : Autorisations spéciales (AS) (2009-2010)
7-19 : Consultations préalables (CP) (2009).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf le 2772W/5, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/32 : Hôtel de Région, 101-107 cours Charlemagne
2009/33 : rue Julie, rue Louise
2009/34 : 50-52 rue Antoine Lumière
2009/35 : Ilot rue Domer, rue du Colombier, rue Marc Bloch
2009/36 : 6 rue Nicolaï
2009/37 : rue Louis Guérin, rue Antoine Barbier
2009/38 : 77 rue Marietton (îlot Cordier 2).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)