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2931W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Groupe scolaire Combe Blanche, extension, réhabilitation.

Cote/Cotes extrêmes

2931W/26

Date

2003-2014

Importance matérielle

0,15

Présentation du contenu

EI n° 08003

Opération n° 08003532

Désamiantage Ferrari : bon de commande, facture, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, plan de retrait amiante, bordereau de suivi des déchets dangereux contenant de l'amiante (2012-2013) ; rapport de la qualité environnementale des sols, rapport d'étude géotechnique, rapport étude amiante, constat de risque d'exposition au plomb (2009-2010) ; rapport coordination sécurité (2012-2013) ; procès-verbal et rapport de la commission de sécurité (2003-2014) ; factures, bon de commande (2010-2014).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Ecole maternelle Combe Blanche, Lyon (Rhône, France) -- Ecole élémentaire Combe-Blanche