2601 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2601WP/1-2601WP/22

Date

1985-2007

Importance matérielle

22

Origine

Service des mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement du service, suivi des mairies.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2601WP/1

Cote/Cotes extrêmes

2601WP/1

Date

1985-2002

Présentation du contenu

Suivi des mairies d'arrondissement.

- Déconcentration des régies de recette des prestations restauration scolaire et enfance dans les mairies. Groupe de travail : projet de note, compte rendu de réunion (2002)

- Contentieux avec la société Videocolor : correspondance (1990)

- Bilan du rapport de M. Philip "les mairies dans la politique municipale et communautaire" (1998)

- Arrêtés de délégation de signature des agents (1985-1994)

- Dossier sur la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain (SRU) (2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français