Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement du service, suivi des mairies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Suivi des mairies d'arrondissement.
- Déconcentration des régies de recette des prestations restauration scolaire et enfance dans les mairies. Groupe de travail : projet de note, compte rendu de réunion (2002)
- Contentieux avec la société Videocolor : correspondance (1990)
- Bilan du rapport de M. Philip "les mairies dans la politique municipale et communautaire" (1998)
- Arrêtés de délégation de signature des agents (1985-1994)
- Dossier sur la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain (SRU) (2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires