Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
247/2000 : 15 rue d'Austerlitz 69004 (2000)
248/2000 : 8-10 rue de la Bourse 69002 (2000-2001)
249/2000 : 58 rue des Drs Cordier 69009, PD 89/2000, T1, M2, M3 (2000)
251/2000 : 1 rue du Griffon 69001 (2000).
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2003 (Communicabilité vérifiée)
NC Mauvais état à partir de 2003 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques