Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 799 à 837 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance : 70 boulevard des Belges, 20 rue Saint-Isidore, 120 rue Paul Bert, 10 bis rue de l'Abbaye d'Ainay, 22 rue Julien, 13 rue Perrod, 3 rue Grobon, 81 avenue de Saxe, 17 rue Romarin, 3 place Bellecour, 59 chemin. Saint-Maurice, 32 rue Burdeau, 214 avenue Félix Faure, 30 rue R. Leynaud, 7 place Puvis de Chavanne, 39 rue Malesherbes, 11 boulevard des Belges, 77 route de Vénissieux, 6 quai de Serin, 40-80 rue des Macchabées, 68 cours Gambetta, 69 rue Maryse Bastié, 5 rue R. Bréchan, 33 cours Général Giraud, 20 boulevard des Brotteaux, 318 route d'Heyrieux, 78 avenue Jean Jaurès, 13 cours Lafayette, 19 rue Cuvier, 278 rue Boileau, 1 rue de la Victoire, 66 rue Montesquieu, 129 avenue Lacassagne, 17 rue Auguste Comte.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires