1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
1130/1996 : 6 rue des Remparts d'Ainay 69002
1131/1996 : 104 rue du Commandant Charcot 69005
1132/1996 : 29 boulevard Anatole France 69006
1133/1996 : 10 quai Jean Moulin 69001
1134/1996 : 41 rue Etienne Richerand 69003
1135/1996 : 2 place Jules Ferry 69006
1136/1996 : 45 rue Ney 69006
1137/1996 : 84 avenue Paul Santy 69008
1138/1996 : 37 rue Duquesne 69006
1139/1996 : 24 avenue Joannès Masset 69009
1140/1996 : 7 place Benoît Crépu 69005
1141/1996 : 19 rue Saint Paul 69005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires