1762W/1-1762W/272
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Caisse des écoles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement : administration générale, finances et comptabilité, gestion du personnel, organisation de parkings et kermesses, gestion des biens immobiliers, gestion des colonies et centres aérés, documents iconographiques et objets (1897-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Personnel. Rémunération.
- Indemnités. Attribution : délibérations du Comité de 1909, 1910, 1913, 1927 et 1941 (copies) (1949).
- Indemnités de technicité et de bon conducteur. Attribution : arrêté du Maire, états des attributions, décomptes des heures, listes des conducteurs, état des versements, notes de service (1962-1970).
- Indemnités au régisseur-comptable. Paiement : décisions du Comité, extraits d'inscription sur les registres de l'Association française de cautionnement mutuel, "Journal officiel", mandats de paiement (1961-1992).
- Indemnités et primes au personnel des colonies et du secrétariat. Paiement : états récapitulatifs, reçus (1968-1969).
- Entretien du pavillon des Halles. Rémunération de Monsieur Vianay : bulletins de paie, fiches individuelles, correspondance (1989-1990).
- Barème des salaires des colonies : délibérations du Comité, états des bases forfaitaires des cotisations (1978-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires