1631 W

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Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1631W/2

Cote/Cotes extrêmes

1631W/2

Date

1989-1995

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

12/1989 : 41 rue Mercière 69002 (1989)

14/1989 : 37 rue St-Romain 69008 (1989-1995)

17/1989 : 59 rue de l'Abondance, 44-46 rue de la Bannière 69003, transfert 118/1990 (1989-1991)

21/1989 : 2-4-6 rue des Tuilieries 69009, permis de démolir 3/1989 (1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français