Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : gestion comptable : traitement, prestations sociales, reclassements, indemnités 1967-1974 - grèves 1971-1972 - ORELY 1969-1974 - fonctionnement, comptabilité du service 1966-1974
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :
- dispositions collectives et changements dans la situation du personnel ayant incidence sur les traitements : notes de service, listes nominatives 1968-1974, 1958-1965
- codification des emplois (années 1966, 1968, 1971, 1972) : nomenclatures 1966-1972
- codification relative au reclassement des agents des catégories C et D pour la période de 1969 à 1976 : nomenclatures ca 1969
- attribution d'une assurance-décès aux ayants droit d'agents titulaires : copies d'arrêtés du maire, bulletins de paie 1969-1974
Langue des unités documentaires
Mots clés matières