172 WP

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Cote/Cotes extrêmes

172WP/1-172WP/18

Date

1952-1975

Description physique

Notes contenant : 1587-1743

Importance matérielle

29

Origine

Comptabilité-Paie - 3B

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : gestion comptable : traitement, prestations sociales, reclassements, indemnités 1967-1974 - grèves 1971-1972 - ORELY 1969-1974 - fonctionnement, comptabilité du service 1966-1974

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

172WP/1

Cote/Cotes extrêmes

172WP/1

Date

1958-1974

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B

Présentation du contenu

PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :

- dispositions collectives et changements dans la situation du personnel ayant incidence sur les traitements : notes de service, listes nominatives 1968-1974, 1958-1965

- codification des emplois (années 1966, 1968, 1971, 1972) : nomenclatures 1966-1972

- codification relative au reclassement des agents des catégories C et D pour la période de 1969 à 1976 : nomenclatures ca 1969

- attribution d'une assurance-décès aux ayants droit d'agents titulaires : copies d'arrêtés du maire, bulletins de paie 1969-1974

Langue des unités documentaires

Français