1978W/1-1978W/49
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc privé. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Rive gauche. Suivi comptable. Engagement des subventions 2003 : convention d'attribution, demandes d'engagement de subvention, bordereau récapitulatif des factures, acte de vente, extrait d'acte de mariage, impôt sur le revenu, photocopie de passeport, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires