1964 W

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Cote/Cotes extrêmes

1964W/1-1964W/338

Date

1992-2006

Importance matérielle

338

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1964W/294

Cote/Cotes extrêmes

1964W/294

Date

1997

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1997

1167/1997 : 37 rue Servient 69003

1168/1997 : 17 rue de Gerland 69007

1169/1997 : 219 rue Marcel Mérieux 69007

1170/1997 : 13 montée de la Butte 69001

1171/1997 : 64 rue Maryse Bastié 69008

1172/1997 : 61 rue des Tables Claudiennes 69001

1173/1997 : 13 rue Montaigne 69003

1174/1997 : 17 rue Marietton 69009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français