1295WP/1-1295WP/15
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau municipal : registre des délibérations 1790-1793
Conseil général : registre des délibérations 1790-1795
Canton de Lyon : bureau central : délibérations et arrêtés; ordonnances du commissaire général de police : registre 1799-1802
Conseil municipal : délibérations : notes : cahier 1831-1838
SECRETARIAT GENERAL
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Conseil général de Commune Affranchie puis Conseil municipal : registre des actes et délibérations (29 thermidor an II-5 frimaire an IV).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Ce registre a été numérisé et est consultable en pièce jointe. Numérisé en 2 Num 21_35 à 39
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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