Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
26/1965 : 3 rue Piperoux, rue Gensoul 69003 (1964-1965)
27/1965 : 27 av. Lacassagne 69003 (1965)
28/1965 : 130 av. Berthelot 69007 (1958-1965)
29/1965 : 19 rue M.-A. Petit angle rue Quivogne 69002, M 201/1969, P 461/1966, AP 41/1964 (1964-1975).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires