
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/11/2020
Présentation du contenu
1-7 : Fonctionnement général.
8-25 : Suivi par thématiques.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable, sauf les articles 2871W/2, 2871W/7, 2871W/8, 2871W/16, 2871W/22, 2871W/25, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Dossiers de MM. Jean-Baptiste Fauroux (en poste de juillet 2001 à septembre 2011) et Benoit Quignon (en poste de septembre 2011 à janvier 2016).
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
- Politique de gestion immobilière et foncière : notes au secrétaire général, diagnostic de la direction du Domaine (1999), correspondance avec la Chambre régionale des comptes (2001).
- Reprise par la ville de Lyon de ses prestations foncières, déléguée par convention à la communauté urbaine : notes aux élus, aux directeurs, compte rendu de la réunion aux directeurs généraux, propositions du cabinet conseil Icade (2003). Assistance à l'amélioration de la fonction immobilière : cahier des charges, diaporama du cabinet Ernst and Young (2004-2005).
- Modalités de mise à disposition des salles municipales, note de la direction de l'Immobilier, note du Centre lyonnais pour le respect des droits (CLRD), diaporama de présentation par le directeur général des services, M. Fauroux, aux Entretiens territoriaux de Strasbourg, correspondance (2007).
- Affectation de locaux à des organismes extérieurs (CAFAL, Institut de l'Euro, Ecoles d'art, centre social de la Croix-Rousse) : correspondance (2001-2004).
- Implantation des ateliers municipaux (Eclairage public, Services techniques, Espaces verts) : analyse par le cabinet Algoe, correspondance, comptes rendus, notes (2003-2006).