Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versement du Consulat de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Fonds clos.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Archives municipales de Lyon :
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales de Lyon.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon :
Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Donation de tous leurs biens à l'Hôtel-Dieu par Johannes Genevey, notaire, et sa femme Peroneta, (30 avril 1510) (pièce 1 ) ;
maison de Bourgchanin, leg de Julien Lalande en faveur de l'Hôtel-Dieu de Lyon : copie de testament (pièce 2);
transaction entre les recteurs et Jean de la Fay au sujet d'une dette de l'hôpital le 22 décembre 1517 : Minute et expédition (pièces 3 et 4) ;
Legs de Pernette Conde en faveur de l'hôpital le 20 avril 1520 (pièce 5);
reconnaissance par les recteurs de l'Hôtel-Dieu, au profit du chapitre de Saint-Jean, des biens de la Grange-Blanche d'Écully (11 septembre 1520) (pièce 6);
Legs de Benoite Pernect veuve de Benoît Damareins, donation par ses héritiers (Peyron, Fournier et Gravier) en 1524 : reconnaissance (pièce 7) ;
legs de Jacques de Moncourt, chanoine de Saint-Jean en 1524 : inventaire de ses biens (pièce 8) ;
succession de Etienne de Villefranche, location d'une maison rue Neuve appartenant en partie à l'Hôtel-Dieu : compte, bail (6 décembre 1537, 8 novembre 1539 ) (pièce 9 à 11) ;
succession de J. de Boscozel, restes de la vente du château de Charly : testament, copie d'une procuration, quittance (pièces 12 et 13);
Procès relatif à la possession de la Chartrossière et de ses biens léguée à l'Hôtel-Dieu : consultation, arrêt du Parlement (1552) (pièces15 et 16) ;
vente d'un jardin légué à l'Hôtel-Dieu par Guillaume François le 6 juillet 1560 : copie du testament ( (21 septembre 1558), acte (pièces 17 et 18) ;
Biens de Pierre de Saint-Germain (greffier) légués à l'Hôtel-Dieu, donation de Martin Justel le 12 août 1557 (pièce 19) ;
Succession de Spinola, vente d'un tiers d'une maison à Villeurbanne et d'une pension à Pierre Genin : brouillon de contrat (1563) (pièce 20) ;
Achat de terres en Dauphiné, mandement de Vaulx, le 3 novembre 1565 (pièce 21);
Donation de Grégoire Laurens, dit Figat, et de sa veuve Florye Combe : testaments (pièce 23 et 23) ;
legs de Claudine Guigard à l'Hôtel-Dieu : copie de testament (26 août 1573) (pièce 24) ;
Maisons montée du Garillan et rue Montribloud, échange entre les recteurs et le sieur de Laurencin(20 octobre 1576). Il semblerait que l'une des maison est la maison Gravelles (pièce 25) ;
Donation par testament de François Tixier, curé de Saint-Martin le 9 décembre 1580 (pièce 26) ;
projet de construction de la boucherie, don des marchands de Saint-Gall à l'Hôtel-Dieu le 23 avril 1580 (pièce 27) ;
vente de la maison du marchand de Genève, intervention des échevins le 1er décembre 1582 (pièce 28) ;
fin du paiement du legs de Poncette Trurel dans son testament aux Cordeliers de Saint-Bonaventure le 10 avril 1581 : quittance (pièce 29);
rentes possédées par l'hôpital entre 1530 et 1578 : état (pièces 30 à 34) ;
transaction financière entre Jacques Guilloteau et le Consulat le 2 mai 1586 (pièce 35) ;
paiement des dettes dues à l'hôpital, ordre de paiment d'Henri III des 1er et 23 juin 1592 : lettres patentes (pièce 36).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Communicable
Documents en relation
AML : Chappe vol. 19, pp. 547-551 (cote 1W/62).
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